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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOC
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VACUPORT® Assainissement des ports
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VACUPORT® Assainissement des ports
SOC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3213127
Date de dépôt :
05/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
05/03/2023
VACUPORT® Assainissement des ports de SOC

Présentation de la marque VACUPORT® Assainissement des ports

Déposée le 5 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « VACUPORT® Assainissement des ports » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOC domicilié(e) Avenue de Pagnot, Lieu Dit Magudas - 33160 - SAINT MEDARD EN JALLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 336 924 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque VACUPORT® Assainissement des ports a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213127.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VACUPORT® Assainissement des ports est expirée depuis le 5 mars 2023.

SOC a également déposé les autres marques suivantes : RENOV'PLOMBLA RÉNOVATION DES BRANCHEMENTS EN PLOMB , RENOV'PIPE , VACUVIEW , VacuOne , VACUVIDE , MODULO VAC , VACU'OM


SOC, Société par Actions Simplifiée - Avenue de Pagnot, Lieu Dit Magudas - 33160 - SAINT MEDARD EN JALLES - France - SIREN 449336924


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Inscription le 14 février 2013 - Changement de dénomination n°594828 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-14

Inscription le 14 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594827 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-14

Inscription le 14 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594825 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-14

Inscription le 14 février 2013 - Changement de dénomination n°594826 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-14

Inscription le 14 février 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°594824 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-14

Renouvellement sans limitation le 27 février 2013 n°2523204 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-02-27

Machine destinée à transférer les eaux usées, les eaux de fond de cale ou les huiles moteur du bateau vers un exutoire.